S-2.1, r. 4 - Code de sécurité pour les travaux de construction

Annexe Versions de la disposition

2012-09-01

ANNEXE 4

(a. 8.11.3)

CODE DE SIGNAUX

1. Le code de signaux suivant doit être utilisé dans les chantiers souterrains:

1 coup — Arrêtez immédiatement si la machine est en marche (signal d’exécution).

1 coup — Remontez (signal d’exécution).

3-3-1 coups — Remontez lentement.

2 coups — Descendez (signal d’exécution).

3-3-2 coups — Descendez lentement.

1-2 coups — Pose et dépose aux taquets.

3 coups — (Signal d’avertissement). Remonte ou descente du personnel. Ce signal doit être donné avant de permettre au personnel d’entrer ou de sortir de la cage, du skip ou du cuffat. Il doit être donné aussi lorsqu’un arrêt a eu lieu à un niveau et que le personnel dans la cage, le skip ou le cuffat doit être remonté ou descendu à un autre niveau. Dans tous les cas, après que le signal de 3 coups a été donné, la cage, le skip ou le cuffat ne doit pas être mis en mouvement avant que les signaux de remonter ou de descendre aient été donnés.

4 coups — (Signal de tir). Le machiniste doit répondre en remontant le cuffat, la cage ou le skip de quelques pieds et en le descendant lentement. Après le signal de 4 coups, seulement le signal de 1 coup sera exigé pour signaler la remonte du personnel loin de l’endroit de tir et le machiniste doit rester à son poste de manoeuvre jusqu’à la fin de la remonte.

5 coups — (Signal de dégagement). Le machiniste peut, après avoir reçu ce signal, agir à sa guise pour exécuter toute manoeuvre avec les cages, les skips ou les cuffats.

9 coups — (Signal d’alarme, signal d’avertissement spécial). Sera donné seulement en cas d’accident, d’incendie ou d’un autre danger. Le signal pour le niveau auquel existe le danger devra être donné après le signal d’alarme. Ces signaux seront donnés par le téléphone ou par le dispositif d’appel de la cage sauf pour les travaux de fonçage de puits ou les recettes où ces dispositifs de communication n’ont pas été installés.

2. La manière et l’ordre suivants doivent être observés pour donner les signaux:

a) les coups des signaux seront donnés à intervalles réguliers;

b) lorsqu’on remonte ou descend du personnel, les signaux seront donnés dans l’ordre suivant:

1er — signal d’avertissement,

2e — signal de destination,

3e — signal d’exécution.

3. Le machiniste doit tarder un peu à mettre en mouvement la cage, le skip ou le cuffat après avoir reçu un signal indiquant une manoeuvre chaque fois qu’il s’agit de transport de personnel. S’il ne lui est pas possible d’agir en une minute depuis la réception de tout signal complet, il ne doit manoeuvrer qu’après avoir reçu de nouveau un autre signal complet.

4. Quand un machiniste a reçu un signal de 3 coups, il doit rester à son poste de manoeuvre jusqu’à ce qu’il ait exécuté la manoeuvre. Après l’avoir commencée, il doit la terminer sans interruption, sauf s’il reçoit un signal d’arrêter ou en cas d’incident intempestif.

R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, Ann. 4.